Durant le conseil municipal du 25 février 2010, seize sujets inscrits à l'ordre du jour de la séance ont été abordés et traités.

ORDRE DU JOUR  

      0. Compte rendu de la séance précédente

1. Recrutement de personnels contractuels pour des besoins saisonniers ou occasionnels
2. Convention avec le Centre de Gestion pour l'Aide au maintien dans l'emploi et au reclassement
3. Compte Administratif et de gestion 2009 du budget communal
4. Compte Administratif et de gestion 2009 du budget assainissement
5. Compte Administratif et de gestion 2009 du budget annexe du camping
6. Avances sur le budget 2010
7. Avance sur la subvention 2010 pour l'Association Salies Animations et Fêtes
8. Tarifs de location 2010 des résidences mobiles du camping municipal
9. Orientations budgétaires 2010
10. Attribution d'une subvention d'équipement à la Compagnie Fermière
11. Travaux de réparation et de restauration de l'église Saint-Vincent : demandes de subventions
12. Convention avec l'agence ADOUR GARONNE relative à la mise en conformité au titre de la directive européenne "Eaux résiduaires urbaines" (DERU)
13. Versement d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - Solidarité Haïti, en soutien aux victimes du séisme survenu le 12 janvier 2010 à Haïti.
14. Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD)
15. Participation Voies et réseaux : chemin rural de Laquérette
16. Jumelage de la commune avec la commune de BATZ-SUR-MER ACCORD DE JUMELAGE
    
    Vous trouverez le compte rendu du conseil municipal ci-après

Ordre du jour examiné :
Adoption du compte rendu de la séance 24 septembre 2009
I - RESSOURCES HUMAINES
1.  Modification du tableau des effectifs – Création d'un poste d'adjoint technique de 2^ième classe à temps non complet.
2.  Renouvellement du contrat assurance "décès – invalidité – accidents imputables au service" pour les fonctionnaires affiliés à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) et des autres agents
II- FINANCES
3.  Attribution d'une subvention à l'ADIL 64 (Agence D'Information sur le Logement) au titre de 2009
4.  Attribution d'une subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat du Béarn des Gaves au titre de 2009
5.  Décision Modificative n°3 / BUDGET COMMUNAL
6.  Décision Modificative n°2 / BUDGET ASSAINISSEMENT
7.  Décision Modificative n°2 / BUDGET CAMPING
8.  Redevances d'occupation du domaine public communal dues par les opérateurs de communications électroniques
9.  Régies municipales : mises à jour
10.   Indemnité de conseil au receveur municipal
11.   Indemnité de conseil au contrôleur des Impôts
12.   Revalorisation de la taxe d'assainissement 2010
13.   Tarifs 2010 Commune
14.   Tarifs 2010 du camping
15.   Aire de camping car – demandes subventions
16.   Etude diagnostic de la base de loisirs de Mosqueros – demande de subvention
IV – ADMINISTRATION GENERALE
17.   Modification des statuts de la Communauté de communes de Salies-de-Béarn
18.   Transfert de la compétence Tourisme à la Communauté de communes de Salies-de-Béarn
19.   Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
20.   Convention d'Assistance Technique fournie par l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)
21.   Référent tempête
22.   Mise en œuvre d'une Prime Voie et Réseaux (PVR) sur la voie communale n°15 de Laborde
VI – QUESTIONS DIVERSES

Adoption du Compte rendu de la séance du 25 juin 2009 
- RESSOURCES HUMAINES
- FINANCES
- URBANISME
- ADMINISTRATION GENERALE
- DIVERS
- QUESTIONS DIVERSES

• Adoption du Compte rendu de la séance 26 février 2009
• Adoption du Compte rendu de la séance 19 mars 2009
• Projet de règlement relatif aux demandes de travail à temps partiel
• Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• Attribution d'une subvention d'équipement à la Compagnie Fermière
• Attribution d'une subvention à l'Association R.B.F.C. dans le cadre du concert de Cali à Salies-de-Béarn
• Décision modificative n°1 / Budget communal
• Décision modificative n°1 / Budget assainissement
• Décision modificative n°1 / Budget Camping
• Tarifs pour la location des résidences mobiles installées au camping municipal
• Avenant n°2 au contrat d'affermage pour l'exploitation du service d'assainissement collectif
• Demandes de subventions au Conseil Général et à l'Agence Adour Garonne dans le cadre des travaux d'extension du réseau d'assainissement
• Elargissement de la commission chargée du suivi de la révision du Plan Local d'Urbanisme
• Acquisition des parcelles section I n°448, 297 ,210 et 263
• Rapport 2008 du Délégataire en charge de la collecte et du traitement des eaux usées
• Rapport 2008 du casino de Salies-de-Béarn
• Questions diverses

AUDIT FINANCIER DE LA COMMUNE « Réaliser une analyse financière rétrospective pour optimiser les prises de décision ».

• I - Des éléments d’équilibre financier à relativiser
• 1 - Quel dynamisme réel des recettes fiscales ?
• 2 - Quel niveau réel d’épargne ?
• 3 - Quelles marges d’investissement ?
• II - Trois domaines prioritaires d’intervention
• 1 - Régler le dossier de l’assainissement
• 2 - Avancer sur une meilleure gestion du patrimoine
• 3 - Relever le défi de l’accessibilité
• III - Un volontarisme politique en action
• 1 - Fédérer les acteurs
• 2 - Améliorer les modes de gestion
• 3 - Dynamiser l’économie thermale et touristique

• Budget annexe du camping : affectation des résultats 2008
• Budget annexe du camping : vote du budget 2009
• Budget assainissement : affectation des résultats 2008
• Budget assainissement : vote du budget 2009
• Extension du réseau d'assainissement : demande de subventions
• Budget Primitif communal : affectation des résultats 2008
• Fixation des taux locaux d'imposition pour 2009
• Budget communal : vote du budget primitif 2009
• Classement commune "touristique"
• Mise en œuvre d'une opération "façades"
• Assurance des risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
• Questions diverses

• Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 février 2009 - 20 heures :
• Compte-rendu de la séance précédente ;
• Recrutement de personnels contractuels pour des besoins saisonniers ou occasionnels ;
• Mise en œuvre de l'Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires pour les agents ayant été sollicités pour les travaux d'après tempête du 24 janvier 2009 ;
• Transformation de postes au tableau des effectifs de la commune ;
• Compte Administratif et de gestion 2008 du budget communal ;
• Compte Administratif et de gestion 2008 du budget assainissement ;
• Compte Administratif et de gestion 2008 du budget annexe du camping ;
• Avance sur la subvention 2009 pour l'Association Sportive Salisienne section Rugby ;
• Avance sur la subvention 2009 pour l'Association Pétanque Salisienne ;
• Fixation du taux des vacations funéraires ;
• Avances sur le budget 2009 ;
• Nettoyage des cours d'eau : demande de subvention au Conseil Général ;
• Orientations budgétaires 2009 ;
• Enquête publique : intégration dans le domaine public de la voirie desservant le Hameau de Bretagne ;
• Acquisition par la commune d'une parcelle pour l'euro symbolique ;
• Questions diverses...

• Compte rendu de la séance précédente ;
• Céation d'un poste de Contrôleur Principal des Travaux ;
• Mise à disposition du Directeur Général des Services auprès du CCAS ;
• Durées d'amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles ;
• Décision modificative n°3 du budget communal ; Décision modificative n°1 du budget annexe "assainissement"; Décision modificative n°1 du budget annexe "camping";
• Tarifs 2009 du camping municipal ;
• Subvention de fonctionnement à l'Association Salies Animations et Fêtes pour l'organisation de Salies à Peindre ;
• Exonération de la taxe professionnelle pour les salles de cinéma classées Art et Essai ; 
• Indemnité de conseil et de gestion au Receveur Municipal ;Indemnité communale au Contrôleur des Impôts ;
• Revalorisation de la taxe d'assainissement 2009 ;
• Etude diagnostic du système d'assainissement collectif : demandes de subventions ;
• Rapport 2007 annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable ;
• Rapport d'activité 2007 de la Communauté de communes de Salies-de-Béarn ;
• Rapport 2007 annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ;
• Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme ;
• Révision du plan départemental des déchets ménagers et assimilés des Pyrénées Atlantiques ;
• Casino de Salies-de-Béarn : utilisation du compte 471 ;
• Modification de la composition de la commission Artisanat – Commerce - Agriculture ;
• Modification de la composition de la commission Jeunesse et Sport ;
• Modification des délégués représentant la commune au sein du Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme ;
• Demande auprès du Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques de la délégation de compétence pour le "Transport de personnes".

Compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2008. Parmi les principaux sujets évoqués et traités :  nouveaux tarifs du Pavillon Saleys pour l'année 2009, décision modificative n°2 du budget communal, subvention exceptionnelle pour les travaux sur le fronton, cession d'un terrain au Herre, questions diverses.

Compte rendu du conseil municipal du 02 juillet 2008. Sujets évoqués et traités : Modification de la composition des délégués devant siéger à la Corportation de la Fontaine Salée, Modification de la composition des délégués devant siéger au Conseil d'Administration de la Maion de Retraite Al Cartero, Modification de la composition des membres de la Commission "Communication", désignation des élus chargés des dossiers relevant de la ZPPAUP,  Désignation du délégué "conseiller défense", Modification de la désignation des délégués à l’office de tourisme, Règlement intérieur du Conseil Municipal, Création d'un poste d'Adjoint Technique de 2ième classe, Association Stade Salisien : subvention exceptionnelle, Association ARRAYA – Participation de la commune au frais d'organisation du spectacle du 19 juillet 2008, Décision Modificative n°1 budget communal, Approbation du Plan Local d'Urbanisme, Institution du Droit de Préemption Urbain, Création d'une obligation de dépôt de déclaration préalable à l'édification d'une clôture, Questions diverses.