Réunions du Conseil MunicipalConseil Municipal du 11 décembre 2008
  • Compte rendu de la séance précédente ;
  • Céation d'un poste de Contrôleur Principal des Travaux ;
  • Mise à disposition du Directeur Général des Services auprès du CCAS ;
  • Durées d'amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles ;
  • Décision modificative n°3 du budget communal ; Décision modificative n°1 du budget annexe "assainissement"; Décision modificative n°1 du budget annexe "camping";
  • Tarifs 2009 du camping municipal ;
  • Subvention de fonctionnement à l'Association Salies Animations et Fêtes pour l'organisation de Salies à Peindre ;
  • Exonération de la taxe professionnelle pour les salles de cinéma classées Art et Essai ; 
  • Indemnité de conseil et de gestion au Receveur Municipal ;Indemnité communale au Contrôleur des Impôts ;
  • Revalorisation de la taxe d'assainissement 2009 ;
  • Etude diagnostic du système d'assainissement collectif : demandes de subventions ;
  • Rapport 2007 annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable ;
  • Rapport d'activité 2007 de la Communauté de communes de Salies-de-Béarn ;
  • Rapport 2007 annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ;
  • Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme ;
  • Révision du plan départemental des déchets ménagers et assimilés des Pyrénées Atlantiques ;
  • Casino de Salies-de-Béarn : utilisation du compte 471 ;
  • Modification de la composition de la commission Artisanat – Commerce - Agriculture ;
  • Modification de la composition de la commission Jeunesse et Sport ;
  • Modification des délégués représentant la commune au sein du Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme ;
  • Demande auprès du Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques de la délégation de compétence pour le "Transport de personnes".

Conseil municipal du 30 septembre 2008

Compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2008. Parmi les principaux sujets évoqués et traités :  nouveaux tarifs du Pavillon Saleys pour l'année 2009, décision modificative n°2 du budget communal, subvention exceptionnelle pour les travaux sur le fronton, cession d'un terrain au Herre, questions diverses.


Conseil municipal du 02 juillet 2008

Compte rendu du conseil municipal du 02 juillet 2008. Sujets évoqués et traités : Modification de la composition des délégués devant siéger à la Corportation de la Fontaine Salée, Modification de la composition des délégués devant siéger au Conseil d'Administration de la Maion de Retraite Al Cartero, Modification de la composition des membres de la Commission "Communication", désignation des élus chargés des dossiers relevant de la ZPPAUP,  Désignation du délégué "conseiller défense", Modification de la désignation des délégués à l’office de tourisme, Règlement intérieur du Conseil Municipal, Création d'un poste d'Adjoint Technique de 2ième classe, Association Stade Salisien : subvention exceptionnelle, Association ARRAYA – Participation de la commune au frais d'organisation du spectacle du 19 juillet 2008, Décision Modificative n°1 budget communal, Approbation du Plan Local d'Urbanisme, Institution du Droit de Préemption Urbain, Création d'une obligation de dépôt de déclaration préalable à l'édification d'une clôture, Questions diverses.


Conseil municipal du 21 mai 2008

Compte rendu du conseil municipal du 21 mai 2008. Sujets abordés et traités : Désignation des délégués à la Commission Communale des Impôts Directs, Désignation des élus devant siéger au Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Désignation de délégués pour les élections Prud’homales, Création d'un comité consultatif local, Désignation d’un chargé de communication, Création d'une commission municipale "communication", CASINO – Utilisation du compte 471, Règlement intérieur du Conseil Municipal, Recrutement d’un Directeur des Services Techniques contractuel, Questions diverses.


Conseil municipal du 15 avril 2008

Compte-rendu du conseil municipal du 15 avril 2008. Sujets traités et abordés : Budget annexe du camping : affectation des résultats 2007, Budget annexe du camping : vote du budget 2008, Budget assainissement : affectation des résultats 2007, Revalorisation de la taxe d'assainissement 2008, Budget assainissement : vote du budget 2008, Budget Primitif communal : affectation des résultats 2007, Fixation des taux locaux d'imposition pour 2008, Budget communal : vote du budget primitif 2008, Etude préalable à la restauration de l'Eglise Saint-Vincent – demandes de subventions, Inscription d'un chemin rural au plan local de randonnées du Canton d'Orthez et au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées, Questions diverses.


Conseil municipal du 04 avril 2008

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 avril 2008. Sujets traités et abordés : Création des commissions municipales, Election des délégués des différents organismes ou syndicats, Délégations du conseil municipal au Maire, Frais de déplacement du Maire et des Adjoints, Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints, Syndicat Mixte du Béarn des Gaves – Modification des statuts, Orientations budgétaires 2008, Rapport annuel 2007 du casino de Salies-de-Béarn, Projet de règlement intérieur du Conseil Municipal, Questions diverses.


Conseil municipal du 9 septembre 2011





Documents PDF :
P.V Conseil municipal  




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