Adoption du Compte rendu de la séance du 25 juin 2009

I - RESSOURCES HUMAINES

1.Autorisations spéciales d'absence
2.Modification du tableau des effectifs du personnel communal
3.Convention pour la mission d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

II- FINANCES

4.Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club de Judo de Salies-de-Béarn
5.Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Lous amics de la Padère
6.Attribution d'une subvention à l'ADIL 64 (Agence D'Information sur le Logement) au titre de 2009
7.Attribution d'une subvention complémentaire à l'association "Le savoir partagé"
8.Décision modificative n°2 / Budget communal
9.Tarifs de location du Pavillon SALEYS
10.Travaux de réparation et de restauration de l'église Saint-Vincent : demandes de subventions

III - URBANISME

11.Acquisition à titre gracieux d'une partie des espaces verts de la résidence "HLM" Félix PECAUT

IV – ADMINISTRATION GENERALE

12.Modification du nombre d'Adjoints au Maire
13.Retrait des désignations de deux conseillers municipaux siégeant au sein de différentes structures intercommunales et organismes
14.Election de deux membres du Conseil Municipal pour siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Salies/Bellocq
15.Election de deux membres du Conseil Municipal pour siéger au sein du Conseil de la Communauté de communes de Salies-de-Béarn
16.Election de deux membres du Conseil Municipal pour siéger à la commission d'appel d'offres
17.Election d'un membre du Conseil Municipal pour siéger à la Fontaine Salée
18.Election d'un membre du Conseil Municipal pour siéger à la Société d'Economie Mixte Catherine de Bourbon
19.Election d'un membre du Conseil Municipal pour siéger à l'Office de Tourisme
20.Election d'un membre du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Mixte du Béarn des Gaves
21.Election d'un membre du Conseil Municipal pour siéger à la Fédération thermale et climatique d'Aquitaine
22.Election d'un membre du Conseil Municipal pour siéger au conseil d'administration de l'association "Les Amis de Sabou"
23.Election d'un membre du Conseil Municipal pour siéger au Comité Technique Paritaire

V - DIVERS

24.Modification des statuts du Syndicat d'Electrification des Pyrénées-Atlantiques.
25.Avenant au contrat de concession pour la distribution publique du gaz naturel avec GrDF.
26.Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
27.Rapport d'activité 2008 de la Communauté de communes de Salies-de-Béarn
 

VI – QUESTIONS DIVERSES

Retrouvez l'intégralité du compte-rendu en format PDF ci-dessous.