Le conseil municipal en date du 22 décembre 2011 a examiné les 11 points inscrits à l'ordre du jour :

Vingt deux points ont été examinés au ocurs du Conseil Municipal du 29 novembre 2011.
 

Conseil Municipal du 05 septembre 2011  :
  

Treize points examinées au conseil municipal du 17 juin 2011 dont vous trouverez ci-après le procès verbal.

Une vingtaine de points évoqués lors du conseil municipal en date du 21 avril 2011. Le compte rendu est consultable sur PDF.

Le Compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 24 février 2011 mentionne les 13 points évoqués lors de la séance. Ci-après une synthése de la séance.

Le Conseil Municipal du 10 décembre 2010 comporte à son ordre du jour 23 points évoqués et une question diverse. Tout le détail du conseil municipal ci-après.

La séance du Conseil Municipal du 22 octobre 2010 a été ouverte à 19h30. L'ordre du jour comportait les points suivants :
* Adoption du compte rendu de la séance du 09 juillet 2010.
* Question rajoutée à l'ordre du jour :
Avenant n°3 au contrat d'affermage avec la SAUR
* Création d'un emploi non permanent d'adjont d'animation de 2ème Classe à T.N.C.
* Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique de 2ème Classe à T.N.C.
* Transformation d'un emploi de rédacteur en emploi de rédacteur chef à compter du 1er janvier 2011
* Décison modificative n°2 / Budget communal
* D.M. n° 1 / camping municipal
* Tarifs commune 2011 (cinéma, location de matériel, camping, aire de camping-cars, piscine, cimetière, divers...)
* Revaloration de la taxe d'assainissement 2011
* Fixation du montant de la participation de raccordement à l'Egout
* Exonération de la cotisation foncière des entreprises en faveur des Ets. de spectacles cinématographiques
* Acquisition d'un terrain appartenant à la SCI DAR PEOC(H - Rédisences du domaine du Béarn
* Bail emphytéotique avec l'A.S.S.
* P.A.D.D.
* Dépôt des registres d'état civil aux Archives Départementales
* Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du serv. public de l'eau potable
* Questions diverses (4)

Le Conseil Municipal a examiné lors de sa séance du 9 juillet 2010 les points suivants :

• Compte rendu de la séance précédente
• Modification du tableau des effectifs
• Création d'une régie de recettes et d'avances pour l'aire de stationnement des camping-cars
• Aire de stationnement des camping-cars : modification des tarifs et création d'un tarif pour la vidange des eaux grises et le plein d'eau
• Office de Commerce et de l'Artisanat du Béarn des Gaves : subvention exceptionnelle
• Décision Modificative n°1 : budget assainissement
• Décision Modificative n°1 : budget principal
• Centre d'accueil du Stade Al Cartero
• Délégation accordée à la Communauté de Communes de Salies-de-Béarn pour la réalisation d'une étude
• Délégation accordée à la Communauté de Communes de Salies-de-Béarn dans le cadre de la démarche "INICIATIVA"
• Rapport 2009 du Délégataire en charge de la Collecte et du Traitement des eaux usées
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal : expression des groupes politiques n'appartenant pas à la majorité
•  Questions diverses (6)

 Le conseil municipal du 12 avril 2010 comportait vingt points inscrits à l'ordre du jour, à savoir :
* compte rendu de la séance précédente
* budget annexe du camping : affectation des résultats 2009
* budget annexe du camping : vote du budget 2010
* budget assainissement : affectation des résultats 2009
* budget assainissement : vote du budget 2010
* budget primitif communal : affectation des résultats 2009
* rapport annuel 2009 du Casino de salies-de-béarn
* casino : modification du taux de prélèvement sur le  produit des jeux
* fixation des taux locaux d'imposition pour 2010
* budget communal : vote du budget primitif 2010
* constitution d'un fonds de caisse pour la régie de la piscine municipale
* constitution d'un fonds de caisse pour la régie du camping municipal
* création d'une régie de recettes pour l'aire de stationnement des camping-cars
* fixation des tarifs de l'aire de stationnement des camping-cars
* perception de la taxe afférente aux séjours effectués au camping municipal
* Crypte du bayaà : signature d'un bail emphytéotique
* opération façades : définition des modalités d'intervention
* PLU - projet d'aménagement et de développement durable - état d'avancement - information
* droit d'expression des conseillers municipaux n'appartenant pas à la majorité
* plan de circulation de la place du Bayaà
* église Saint Martin